Conditions générales de vente La Boutique du Meuble

 

1. INTRODUCTION

Conditions générales de vente des produits vendus sur espace.laboutiquedumeuble.com

Date de dernière mise à jour 07/08/2019

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales") régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site espace.laboutiquedumeuble.com (ci-après désigné  "Client" ou "Vous") et le marchand "Espace La Boutique Du Meuble" dénommé sur le site "www.espace.laboutiquedumeuble.com" au capital de 20000 € dont le siège est situé à 26240 St Vallier -  France - et immatriculé sous le numéro Siret : 825123680.

Ces Conditions Générales de Vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. "Espace La Boutique Du Meuble" peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses Conditions Générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site espace.laboutiquedumeuble.com (ci-après désigné le "Site"). Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement.

Chaque achat sur le Site espace.laboutiquedumeuble.com est régi par les Conditions Générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserves nos Conditions Générales de Vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez donc à respecter ces Conditions Générales.

2. VALIDATION DE LA COMMANDE

Il est rappelé que le Client ne pourra valider sa commande qu'après avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées en cochant l'icône dédié à cet effet. Toute commande validée par le Client, par son "clic" ou par son accord par téléphone constitue une acceptation irrévocable des présentes Conditions Générales de Vente par le Client.

3. INFOS SUR NOS PRODUITS

ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit au moyen notamment de descriptifs techniques émanant de ses partenaires et fournisseurs et de photographies illustrant le produits et ce, dans la limite des techniques et dans le respect des meilleurs standard du marché. Les photographies, textes, détails et dimensions décrivant les produits ne sont pas contractuels. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ou de ses partenaires ne pourra être engagée. Des changements d'ordre technique sont toujours possibles afin de parfaire le produit.

4. PRIX

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros (€) et toutes taxes comprises hors participation aux frais de livraison et garanties supplémentaires et sont valables tant qu'ils sont présents sur la fiche descriptive du produit. Si le prix d'un même produit est erroné sur un autre emplacement du Site (par exemple la page d'accueil) ou sur la newsletter, c'est toujours le prix indiqué sur la fiche descriptive du produit qui fait foi.

Les prix barrés sont soit des prix de Vente conseillés par nos fournisseurs, soit des prix de vente moyens remarqués chez différents concurrents.

Il est possible que le prix d'un même produit fluctue après sa mise en ligne sur le Site. Cette fluctuation peut être ponctuelle car réalisée dans le cadre d'une opération de promotion dont la durée est limitée dans le temps ou plus longue (par exemple: déstockage). N.B.: Les offres promotionnelles ou remises offertes ne sont valables que pour de nouvelles commandes!

Le prix total indiqué sur la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix du ou des produit(s), les frais de manutention, d'emballage et de conservation du ou des produit(s), les frais de transport et de mise en service et la garantie du ou des produit(s).

5. DISPONIBILITE

"Espace La Boutique Du Meuble"  possède un stock tampon de références en France la majorité des nombreuses références proposées se trouvent chez nos fournisseurs partenaires. l'un et l'autre ne sont jamais à l'abri d'une rupture de stock passagère pour l'un ou l'autre produit. Vous noterez donc que nous honorerons votre commande dans la limite des stocks disponibles ou si nous ne pouvons honorer votre commande dans les délais imparties nous vous proposerons une solution financière et / au besoin sans votre accord : nous remboursons cette commande immédiatement sans dédommagements possible.

Le délai de disponibilité annoncé sur le Site correspond à l'acheminement du produit du dépôt du fabriquant vers notre dépot Rhone-Alpes.  Dans ce cas, le délai de livraison chez le Client correspond au délai de disponibilité auquel il convient d'ajouter le délai d'acheminement indiqué sur le Site. La responsabilité de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne serait être engagée, ni ouvrir droit à des dommages et/ou intérêts pour le Client en cas d'indisponibilité du produit. En revanche, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE s'engage à en informer au plus vite le Client et à lui proposer un produit similaire dans le même niveau de prix, ou un remboursement. Si le Client opte pour le remboursement, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE remboursera le Client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE aura informé le Client de l'indisponibilité du produit.

6. MODE DE LIVRAISON

Tous les produits vendus sur espace.laboutiquedumeuble.com font l'objet d'une livraison standard, au rez-de-chaussée, en France métropolitaine,  Vous pouvez également opter pour la livraison spécialisée, c'est-à-dire dans la pièce de votre choix (même à l'étage!) moyennant une participation aux frais de livraison suivant l'article commandé, le nombre d'étage à monter et la présence ou non d'un ascenseur. Quelle que soit la livraison choisie, standard ou spécialisée, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE vous proposera toujours une livraison de qualité, efficace et rapide et travaille avec des transporteurs professionnels réputés afin de pouvoir vous assurer une livraison dans des conditions optimales.

Votre commande vous sera livrée à l'adresse que vous nous avez indiqué lors de votre commande. ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE vous conseille vivement de vérifier l'adresse de livraison ainsi que tous les autres renseignements saisis au cours de votre commande (nom, prénom, coordonnées téléphoniques,...). Dans le cadre d'une commande passée par téléphone auprès du Service Client, le Client doit également vérifier les informations saisies par le téléconseiller! Ces informations figurent sur le mail de confirmation de commande. Si vous n'avez pas reçu ce mail, il est possible que l'adresse e-mail saisie n'est pas correcte. N'hésitez donc pas à contacter notre Service Client pour lui faire part de ce problème. N.B.: Dans le cas où une adresse de livraison incorrecte nous serait spécifiée et si nous devons réexpédier l'objet à une nouvelle adresse, le coût de la réexpédition sera facturée et dûe avant cette réexpédition. C'est pourquoi nous vous conseillons toujours de bien relire votre confirmation de commande.

Nous nous réservons également la possibilité de demander tout justificatif concernant l'identité de l'acheteur et l'adresse de livraison avant expédition.

Lorsque l'article est en stock, la date de livraison estimée est déterminée par la somme des trois éléments suivants: la prise en compte de votre paiement, la préparation de votre commande et la prise en charge des colis par le transporteur. N.B.: les délais mentionnés ne sont qu'indicatifs. Il s'agit de délai moyens et non maximum!

La livraison ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée et le paiement effectué. Les centres de paiement bancaires éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.

A réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier si les produits livrés sont conformes à votre commande ou endommagés et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant. Soyez le plus précis possible. Il est préférable de noter "meuble cassé" que "colis cassé" car un colis peut être cassé mais la marchandise contenue peut être intacte... Dans le cas où la vérification du colis ne pourrait pas se faire en présence du livreur (car trop pressé par exemple...), il faut impérativement faire apparaître sur le bon de livraison la mention "Marchandise non-vérifiée car livreur trop pressé" et nous faire parvenir dans les 72 heures un courrier précisant toutes les réserves détaillées. En l'absence de toute réserve, vous prenez le risque de vous placez dans la même situation qu'un Client de mauvaise foi qui aurait endommagé lui-même le bien reçu. Ca sera votre parole contre celle du transporteur puisque vous ne vous êtes aménagé aucune preuve!

Même en cas de problème lors de la livraison, nous conseillons TOUJOURS d'accepter les colis après avoir émis les réserves nécessaires sur le bon de livraison dans le but de diminuer au maximum le délai d'intervention de notre Service Après-Vente. Effectivement, en cas de refus de livraison, le transporteur doit dans un premier temps mener une enquête interne afin de trouver où, quand et comment le ou les colis ont été abîmés avant de nous les retourner. Notre Service Après-Vente ne pourra commencer son intervention qu'une fois les colis de retour dans notre dépôt principal et quand on sait qu'une enquête et un retour peuvent parfois prendre plusieurs semaines... Alors que si vous acceptez les colis après avoir émis les réserves nécessaires, il vous suffit de nous faire parvenir des photos via l'onglet prévu à cet effet. Notre Service Après-Vente pourra commencer son intervention dans les 24 heurs après réception de vos photos! voir notre rubrique de conseils : conditions d'expéditions/livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque la livraison nécessite une prise de rendez-vous avec le Client , le transporteur affecté sera en charge de prendre rendez vous avec le client en aucun cas , les services de Espace la boutique Du Meuble n'interviendront dans ces modalités.  Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents .. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation.Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.

6.1    Retrait des Produits en dépot :

La date de retrait des Produits est fixée d’un commun accord avec le Client au moment de la commande en magasin ou de la confirmation.  Le Client s’engage à retirer les Produits à la date fixée. Dans l’hypothèse où le Client ne vient pas retirer les Produits commandés après la date fixée de mise à disposition, Espace la Boutique Du Meuble adressera au Client par LRAR une mise en demeure de venir les récupérer.

Si la mise en demeure reste sans effet 15 jours calendaires à compter de sa première présentation au Client (Point de départ), Espace La Boutique Du Meuble se réserve le droit de réclamer au Client des pénalités d’un montant de 1% du montant de la commande par jour de retard à partir du Point de départ. A compter de 30 jours après le Point de départ, Espace La Boutique Du Meuble pourra disposer librement de tout Produit non retiré sans préjudice des pénalités applicables.

6.2    Livraison des Produits :

Si le Client souscrit la Prestation de livraison à domicile : le Client doit s’assurer des possibilités et moyens d’accès permettant la livraison des Produits chez lui ; la livraison des Produits se fait dans les lieux désignés par le Client en France métropolitaine , sous réserve de l’accessibilité.

6.3    Installation des Produits :

Si le client souscrit à la pose ou l 'installation des produits livrés par Espace La Boutique Du Meuble par un tiers indépendant , professionnel ou non, en aucun cas Espace La Boutique Du Meuble ne serait tenu pour responsable de laDite execution et ne pourrait à ce titre recevoir aucunes réclamations ou demande de dédommagement ou encore d'envoi de pièces supplémentaires relatives à la mauvaise exécution. Dans le meme temps Espace La Boutique Du Meuble n'est pas tenu de répondre directement à cet installateur , il appartient au client de contacter directement et lui meme nos services. Espace La Boutique Du Meuble ne propose pas de préstations d'installation chez le client .

7. MODE DE PAIEMENT

ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE met à votre disposition plusieurs modes de paiement sécurisé:

PAIEMENT PAR CARTES BANCAIRES

Paiement par carte bancaire à distance (Carte Bleue, Visa, MasterCard,...): Les transactions effectuées par téléphone avec un télé-conseillé par carte bancaire sont sécurisées en aucun cas un collaborateur de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne vous demandera votre code bancaire. Toutes les informations échangées par téléphone sont exactement les même qu'un achat télé crypté par net . Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées dans nos systèmes informatiques.

OPTION DE PAIEMENT CRÉDIT GRATUIT CHOOZEO

CHOOZEO est un crédit gratuit sans aucuns frais remboursable en 3 ou 4 fois proposé par BPCE

FINANCEMENT société anonyme au capital de 73 801 950 € - Siège social : 30 avenue Pierre Mendès

France 75013 – 439 869 587 RCS Paris. 

Le montant du crédit gratuit varie entre 135€ et 3000€.

CHOOZEO est réservé aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires

d’une carte bancaire Visa ou MasterCard possédant une date de validité supérieure de 4 mois à la date d’achat. 

Les cartes à autorisation systématique notamment de type Électron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptés.

Après avoir terminé sa commande, le client doit cliquer sur le « bouton paiement en 3 ou 4 fois

CHOOZEO par carte bancaire ».

il est alors redirigé vers la page Internet CHOOZEO de BPCE FINANCEMENT affichant le récapitulatif

de sa commande et la demande de crédit gratuit, qu’il doit ensuite valider. 

ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE se limite à mettre en relation ses clients avec BPCE FINANCEMENT

en indiquant sur son site une page de landing non contractuelle. 

Il n’est donc pas soumis à la réglementation relative aux intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement.

En outre, si le client demande à bénéficier d’une solution de financement proposée par BPCE FINANCEMENT, les informations relatives à sa commande et à son identité (nom, prénom, adresse postale) lui seront transmises.

BPCE FINANCEMENT utilisera ces informations à des fins d’étude de sa demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

BPCE FINANCEMENT se réserve le droit d’accepter ou de refuser sa demande de financement en 3 ou

4 fois sans frais. 

Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires pour renoncer à

son crédit gratuit.

PAIEMENT PAR CHÈQUES

Payez par chèque (en une ou plusieurs fois, c'est vous qui décidez!): il vous suffit de nous faire parvenir, accompagné(s) de votre récapitulatif de commande, votre (ou vos) chèque(s) libellé(s) ainsi qu'une copie de votre pièce d'identité à notre adresse postale .

PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE

Paiement par virement bancaire sécurisé via la caisse d'épargne:  IBAN et BIC vous seront communiqués sur votre confirmation de commande. Il vous suffira d'effectuer le virement bancaire pour valider votre commande. Attention un délai de prise en compte du virement est nécessaire, les produits sont réservés le temps de la validation du virement.

PAIEMENT EN ESPÈCES

Paiement en espèce limité suivant la législation en vigueur possible en enlèvement dépôt uniquement ou en livraison Rhône- Alpes . Un reçu vous sera immédiatement fait accompagné de la facture.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau SPPLUS de La caisse D'épargne. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

7.1    En cas de retard de règlement de la facture à l’échéance, au regard du délai de paiement applicable, et après mise en demeure adressée au Client par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant un délai de sept jours calendaires, le solde de la facture restant dû sera exigible de plein droit et sera majoré de pénalités de retard fixées à une fois et demi le taux de l’intérêt légal (ou trois fois le taux d’intérêt légal et 40 € pour frais de recouvrement lorsque le Client agit en tant que professionnel) à compter de la fin du délai de sept jours ci-avant jusqu’à complet paiement de la facture.

8. DROIT DE RÉTRACTATION ET ANNULATION DE COMMANDE

Vous avez reçu votre colis mais l'article ne correspond pas vraiment à ce que vous espérez? Pas de problème ! Avec ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE vous avez le droit à l'erreur!

En effet, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE vous permet de bénéficier de quatorze (14) jours francs, comme prévu dans l'Article L. 121-20 du Code de la Consommation, pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Ce délai commence à courir à compter de la date de livraison de votre colis. En cas d'exercice du droit de rétractation, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE est tenu au remboursement des sommes versées par le Client, sans frais, à l'exception des frais de retour. N.B.: Toute demande de retour parvenant à ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE après le terme de ce délai pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée!

Vous devez donc, dans ce délai, Nous informer de cette demande de retour et un bon vous sera transmis.

Après réception de cette demande, un de nos transporteurs vous contactera pour fixer un rendez-vous afin d'effectuer la reprise de votre marchandise. ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE s'engage à vous rembourser votre commande dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation et ce, uniquement par virement bancaire. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine, sans aucune trace d'utilisation ou montage et complets (emballage d'origine, accessoires, notice,...).

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client seront remboursés en fonction de leur état.

ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne sera pas tenu pour responsable en cas d'avarie transport "retour" dans ce cas seul et unique, une demande de dédommagement du transporteur sera faite en nom de Espace La Boutique Du Meuble  , le client sera remboursé immédiatement à réception par Espace La Boutique Du Meuble du dédommagement du dit transporteur.

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : Lettre recommandée avec accusé de récéption à l'adresse de notre siège. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour  la rétractation est exclue pour les contrats de fournitures personnalisées ou confectionnées selon les spécifications du Client (article sur mesure, mesure hors-standard, coins ronds, tailles ou épaisseurs spécifiques, articles comportant des ajouts ou des modifications spéciales). De plus, par mesure d'hygiène, aucun matelas, sur-matelas, protège-matelas, couette ou oreiller ne pourra être repris ainsi que les cuisines ou salles de bains pou tous meubles sur mesures ou avec revêtement spécifique,en cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) de sorte qu'ils puissent être re commercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat.

8.1   En cas d’annulation totale ou partielle de la commande décidée unilatéralement par le Client, sous réserve du droit de rétractation prévu à l’Article , et nonobstant les pénalités de retard prévues à l’article 13.1 , à défaut de paiement de tout ou partie du prix, Espace La Boutique Du Meuble pourra résilier le Contrat, reprendre les Produits mis à disposition et conserver les sommes déjà perçues à titre de dommages et intérêts, sous réserve de tous autres dommages et intérêts pouvant être mis à la charge du Client.

9. GARANTIES

Indépendamment des services contractuels consentis dans les présentes Conditions Générales de Vente, tout notre matériel vendu est neuf et bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés dans les conditions suivantes:

Article L. 211-4 (Code de la Consommation)

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisé sous sa responsabilité.

Article L. 211-5 (Code de la Consommation)

Pour être conforme au contrat le bien doit:

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant: - correspondre à la description donnée par la vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle. - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre suite aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheter, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 211-12 (Code de la Consommation)

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 (Code Civil)

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendu qui la rend impropre à l'usage auquel on le destine ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donner qu'un moindre prix s'il les avait connus.

Article 1648 (Code Civil)

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Les frais de renvoi du ou des articles sont à la charge de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE.

Sauf disposition contraire signalée dans la description du produit, le Client bénéficie d'une garantie constructeur contre la non-conformité des produits vendus pendant une durée d'un an à compter de la date de son achat, sous réserve qu'ils soient signalés à ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE dès leur apparition et décrits précisément notamment avec l'envoi de photographies à notre Service Après-Vente. Cette garantie porte sur les pièces uniquement et ne vous sera accordée qu'aux conditions cumulatives suivantes:

La conformité dont vous vous prévalez ne résulte pas:

- d'une utilisation anormale ou non conforme 

- d'une usure ou d'un vieillissement normal 

- d'une modification du produit de votre fait ou d'un tiers 

- d'un événement accidentel ou, plus généralement, d'une cause externe 

- d'une utilisation non-conforme au mode d'emploi

Dans le cas où la non-conformité est avérée et les conditions susvisées remplies, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE s'engage à remplacer la pièce défectueuse ou à la réparer.

La non-conformité est avérée dans les cas suivants: 

- Le bien ne correspond pas à celui commandé 

- Le bien ne fonctionne pas correctement 

- Le bien est totalement différent de la photo du produit ou son descriptif observés sur le Site 

- L'usure ou la détérioration anormale du bien (ne résultant pas de l'entreposage du bien dans un envrionnement impropre à sa conservation ou à son utilisation).

Lorsqu'il agit sur le fondement de la garantie légale de conformité, le Client :

- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du Code de la Consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale.

Dans l’hypothèse où l’action fondée sur la garantie des défauts cachés de la chose vendue est intentée par le Client dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil, celui-ci pourra demander soit la résolution de la vente, soit une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code Civil.

10. SERVICE APRES-VENTE

ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE tient particulièrement à satisfaire ses Clients et met à leur disposition un Service Après-Vente rapide et efficace joignable grâce à un mail direct et rapide : sav@laboutiquedumeuble.com

Pour toute demande d'intervention de notre Service Après-Vente, nous vous demandons sur ce mail de :

Indiquer clairement Nom , prénom et adresse complète - téléphone - Numéro de commande  -  Merci d'y ajouter des photos que nous puissions évaluer précisément les dégâts et trouver la solution idéale. ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE n'acceptera aucun S.A.V. sans photos représentatives à l'appui.

Le fait de remplacer ou réparer un produit ne prolonge en aucun cas la durée de la garantie.

N.B.: la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'article (par exemple: accident, choc,...) ou d'une faute du Client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non-conforme aux spécifications du constructeur, d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l'article.

Le délai d'intervention de notre Service Après-Vente dépend inévitablement de l'article sur lequel il doit intervenir. Généralement, il faut prendre en compte le délai de livraison initialement annoncé pour ledit article. Par exemple: si l'article est livré sous un délai moyen de "3 à 4 semaines", le délai pour l'envoi d'une planche de ce même meuble en S.A.V. sera approximativement identique dans la mesure où le processus sera exactement le même: acheminement au dépôt principal, examen, emballage, expédition,...

Aucun Produit ne pourra être retourné par le Client sans l’accord préalable de Espace La Boutique Du Meuble et, en tout état de cause ce retour sera effectué aux frais et risques du Client, à l 'adresse mentionnée sur la facture correspondante, dans les quinze jours suivant la date de facture, dans son état et emballage d’origine. Si le Produit est reconnu non-conforme ou défectueux, le prix du dit Produit sera remboursé au client.

11. LITIGE ET RESPONSABILITÉS

Nous sommes toujours à l'écoute de nos Clients pour tenter de résoudre les éventuels problèmes techniques, de livraison ou de Service Après-Vente. Les meilleurs solutions sont trouvées en communiquant. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques. Toutefois, nous vous rappelons que le Client est tenu de vérifier l'exhaustivité, la véracité des renseignements qu'il fournit à ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE lors de sa commande et notamment l'adresse de livraison.

11.1 Le Client est également responsable des renseignements qu'il aura fourni lors de son inscription et à la commande. Le choix et l'achat d'un produit par le Client sont sous sa seule et unique responsabilité. Le Client doit vérifier l'ensemble des renseignements saisis au cours de sa commande (produit(s) commandé(s), adresses de facturation et de livraison, coordonnées téléphoniques,...). Dans le cas d'une commande passée par téléphone auprès du Service Client, le Client doit également vérifier les informations saisies par le téléconseiller (nom, prénom, produit(s) commandé(s), adresse de facturation et de livraison, coordonnées téléphoniques,...). Ces informations figurent sur le mail de confirmation de commande. ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie par le Client ni les conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison, y compris s'il s'agit d'une commande validée par téléphone. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d'une erreur de saisie par le Client, les frais de réexpédition seront à la charge du Client. Dans ce cas, le Client s'interdira toute réclamation du fait des délais de livraison!

11.2 ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne pourra être tenu responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Si un produit venait à être retiré du commerce pour une quelconque raison par le fournisseur, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE retirerait le produit de la vente dans les plus brefs délais. L'impossibilité totale ou partielle de livrer les produits ne peut engager la responsabilité de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ni donnier lieu à aucun dédommagement.

11.3 La responsabilité de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avarie, perte ou vol, même s'il a choisi le transporteur. En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, une enquête auprès de notre transporteur sera réalisée. Si le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. Dans l'hypothèse inverse, si le produit n'était plus disponible dans notre dépôt principal, le délai de livraison préalablement stipulé en serait modifié.

11.4 ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne saurait être tenu responsable de toute perte de données ou de fichiers. Il appartient au Client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

En cas de litige, ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE s'engage à tenter de trouver une solution à l'amiable avec le Client. A défaut d'accord au bout d'un mois, chacune des parties pourra librement engager toute action légale. Le présent contrat est soumis au droit Français.

12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le bon traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garanties, leur absence entraine l'annulation de lac ommande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraintes aux présentes Conditions Générales de Vente ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

la loi "Informatique et Libertés" régie le traitement de vos informations ces données font l'objet d'un traitement informatique.

Grâce à l'Espace Client, vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment modifier ces données. Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, des emails promotionnels vous proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires,... peuvent vous être envoyés. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques de notre part à tout moment en envoyant un mail en retour à ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE

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13. PROPRIETE INTELLECTUELE

L'ensemble du contenu du Site (illustrations, textes, photos, libellés, marques, images,...) est protégé au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit à l'image et droit des brevets. Toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n'importe quel support est sujette à l'autorisation préalable expresse et écrite de ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels offerts par nos services sont protégés par les lois Française et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright! ESPACE LA BOUTIQUE DU MEUBLE ne peux vous donner la permission de copier, afficher ou distribuer tout contenu pour lequel vous ne possédez pas de droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de notre catalogue est strictement interdite. Toute utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée et sévèrement punie par le Code de la Propriété Intellectuelle.

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14. FORCE MAJEURE :

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Clause type classique

 

15 : NULLITÉ ET MODIFICATION DU CONTRAT :

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

16 : CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉS

Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur pour la réalisation de la prestation à 1500 euros (mille cinq cent euros) Clause classique limitative de responsabilité

17 : DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

18 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ ET TRANSFERT DE RISQUES

Le transfert de la propriété des Produits est expressément subordonné au paiement intégral du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement dans le délai prévu pourra entraîner la revendication immédiate des Produits. En outre, le contrat de vente (ci-après le « Contrat ») pourra être résolu par Espace La Boutique Du Meuble de plein droit dans les huit jours suivant une mise en demeure restée sans effet. La disposition ci-dessus ne fait pas obstacle au transfert au Client des risques de perte, vol ou détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner dès leur mise à disposition ou livraison.Toute modification de la commande et/ou des Conditions devra faire l’objet d’un accord écrit entre les parties. Toute modification entraînera automatiquement un report de la date de mise à disposition ou de livraison initialement prévue.

19 : LOI ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE - MÉDIATION

Les parties conviennent que la commande et les Conditions, qui en font partie intégrante, sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client devra s’adresser en priorité au service clients de Espace La Boutique Du Meuble.

Conformément à l’article L. 211-3 du Code de la Consommation, pour les réclamations déjà déposées par écrit auprès du service clients depuis moins d’un an et n’ayant pas abouti à un accord,  vous pouvez recourir gratuitement à une procédure de médiation.

LORSQUE LE CLIENT AGIT EN TANT QUE PROFESSIONNEL, IL EST FAIT ATTRIBUTION EXCLUSIVE DE COMPÉTENCE DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS SUR ISÈRE